Conditions d’utilisation
1 — PRÉSENTATION
Bienvenue sur Par delà les montagnes.
Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Par delà les montagnes, atelier de création artisanale.
Ce site propose des créations textiles artisanales, notamment des pièces confectionnées à la main et sur mesure principalement à partir de tissus de seconde main.
En utilisant ce site et en effectuant un achat, vous acceptez les présentes Conditions générales.
2 — ACCÈS AU SITE
Vous déclarez être majeur(e) ou disposer de l’autorisation d’un responsable légal.
Vous vous engagez à fournir des informations exactes lors de vos commandes et à préserver la confidentialité de vos identifiants.
3 — PRODUITS
Les créations sont 100 % artisanales, fabriquées dans notre atelier au pied des montagnes françaises.
Chaque pièce étant faite à la main :
-
de légères variations peuvent exister
-
les couleurs peuvent différer selon les écrans
Nous nous réservons le droit de modifier ou retirer un produit à tout moment.
4 — PRODUITS SUR MESURE
Certaines créations sont réalisées sur mesure ou personnalisées.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation :
Les articles confectionnés sur mesure ou personnalisés selon les demandes du/de la client(e) ne sont ni repris ni remboursés, sauf défaut de fabrication.
5 — COMMANDES
Toute commande constitue une offre d’achat.
La commande est validée uniquement après confirmation et réception du paiement.
Nous nous réservons le droit d’annuler une commande en cas :
-
d’erreur de prix
-
de problème de paiement
-
de demande abusive
6 — PRIX ET PAIEMENT
Les prix sont indiqués en euros.
Sauf mention contraire :
-
les frais de livraison ne sont pas inclus
-
les taxes éventuelles sont précisées lors du paiement
Le paiement est exigible immédiatement.
7 — EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les délais de livraison sont indicatifs.
Nous ne sommes pas responsables :
-
des retards liés aux transporteurs
-
des retards douaniers
-
des événements indépendants de notre volonté
Le risque est transféré à l’acheteur dès la remise du colis au transporteur.
8 — RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Les retours sont acceptés uniquement dans les conditions suivantes :
-
demande effectuée sous 30 jours après réception
-
article non porté
-
article en parfait état
-
retour accepté uniquement si la taille ne correspond pas
Les articles sur mesure ne sont pas remboursables.
Les frais de retour sont à la charge du client sauf erreur de notre part.
9 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du site (textes, images, créations, logo) sont la propriété exclusive de Par delà les montagnes.
Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.
10 — DONNÉES PERSONNELLES
Les informations collectées sont utilisées uniquement pour :
-
traiter les commandes
-
améliorer les services
Consultez notre Politique de confidentialité
11 — ERREURS ET MODIFICATIONS
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur ou omission sur le site et de modifier les présentes conditions à tout moment.
12 — UTILISATION INTERDITE
Il est interdit d’utiliser le site pour :
-
des activités illégales
-
la diffusion de contenus nuisibles
-
la copie non autorisée des créations
13 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.
14 — DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
15 — COORDONNÉES
Par delà les montagnes
Email : margauxparisyclose6@gmail.com
SIRET : 95070668900029